Ci-dessous la délibération d’approbation de la modification de droit commun n°2 du PLUi-H.
25_211 Modification PLUi-H valant SCoT Coeur de Chartreuse_Approbation modification N°2-1
Ci-dessous la délibération d’approbation de la modification de droit commun n°2 du PLUi-H.
25_211 Modification PLUi-H valant SCoT Coeur de Chartreuse_Approbation modification N°2-1
La liste des délibérations du 17 décembre 2025.
Lire la suiteAnnule et remplace l’arrêté du 4 février 2026.
Lire la suiteLe procès verbal du conseil municipal du 17 décembre 2025.
Lire la suite