Ci-dessous la délibération d’approbation de la modification de droit commun n°2 du PLUi-H.
25_211 Modification PLUi-H valant SCoT Coeur de Chartreuse_Approbation modification N°2-1
Ci-dessous la délibération d’approbation de la modification de droit commun n°2 du PLUi-H.
25_211 Modification PLUi-H valant SCoT Coeur de Chartreuse_Approbation modification N°2-1
Le procès verbal du conseil municipal du 17 décembre 2025.
Lire la suiteLes registres des délibérations des conseils municipaux sont à jour
Lire la suiteLa liste des délibérations du 17 décembre 2025.
Lire la suiteArrêté n° PREF-DCL-BIE-2026-03 fixant le nombre de sièges de conseillers municipaux et de conseillers communautaires à pourvoir lors les élections municipales et communautaires.
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